Les sources parlementaires de l'histoire de la IIIe République : un tour d'horizon

Sous la IIIe République, l'essentiel du pouvoir politique réside dans le Parlement. Les coalitions politiques qui le dominent exercent en effet leur suprématie sur le Gouvernement. Ce système dit moniste, où le gouvernement n'est responsable politiquement que devant le Parlement et non devant le chef de l'État, est profondément déséquilibré et évolue au fil des années en un véritable régime d'assemblée qui consacre l’assujettissement du pouvoir exécutif au pouvoir législatif. Malgré la relative instabilité gouvernementale que connaît la IIIe République – 104 cabinets se succèdent entre 1870 et 1940, soit un gouvernement tous les huit mois en moyenne – celle-ci, forte de ses soixante-dix années d'existence, demeure encore aujourd'hui le régime le plus pérenne qu'a connu la France contemporaine. L'histoire politique de la IIIe République continue donc à juste titre d'intéresser les historiens et les jeunes chercheurs. Ces derniers disposent de sources parlementaires de tout premier ordre et disponibles en ligne pour mener à bien leurs investigations. Nous proposons ici un rapide tour d'horizon de la documentation accessible en ligne sur le sujet.
Carte postale. Collection particulière.

Le Journal officiel de la République française constitue le premier corpus qu'il convient de citer. Celui-ci se décompose en plusieurs publications distinctes :

Les deux assemblées disposent également de leurs publications propres. A la différence du Journal officiel, elles n'ont pas vocation à être mises à disposition du public et elles constituent davantage un outil de travail pour les parlementaires ou les services du Parlement.

  • Les Annales du Sénat et de la Chambre des députés, publiées entre 1876 et 1880, reproduisent le compte-rendu in extenso des débats en séance à la Chambre des députés et au Sénat. Après cette date, la publication commune est scindée en deux ; une pour chaque chambre. Les séries publiées à partir de 1881 ne sont pas (encore) disponibles en ligne mais sont consultables au sein des bibliothèques de l'Assemblée nationale et du Sénat (sur autorisation).
  • Les Impressions regroupent les projets, propositions de lois et rapports des parlementaires de 1876 à 1940. On y trouve également les professions de foi des députés élus les années d'élections générales. La disponibilité de ces séries est encore limitée, notamment en ce qui concerne la Chambre des députés. En ce qui concerne le Sénat, l’offre en ligne est plus conséquente.
  • Les Feuilletons précisent l'ordre du jour ; à savoir le programme des diverses commissions, de la séance publique, des discussions, des délibérations, des auditions, des scrutins ou encore des convocations. Ils sont disponibles pour le Sénat et la Chambre des députés.

De plus, pour mieux comprendre le fonctionnement du Parlement sous la IIIe République, on pourra se référer avec un très grand profit au Traité de droit politique, électoral et parlementaire d'Eugène Pierre (1848-1925), secrétaire général de la Présidence de la Chambre des députés de 1885 à 1925.

Carte postale. Collection particulière.

En outre, à l'occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale, tant l'Assemblée nationale que le Sénat ont déployé d'importants efforts pour mettre à disposition de très nombreux documents relatifs au fonctionnement du Parlement pendant le conflit. Les deux dossiers thématiques mis en ligne, tant sur le site du Sénat que sur celui de la Chambre des députés, comportent les procès-verbaux des réunions des différentes commissions, les débats en séance mais aussi les travaux des commissions ou encore ceux des comités secrets.

Il faut par ailleurs indiquer qu'il existe des volumes de tables thématiques et nominatives non disponibles intégralement en ligne mais néanmoins consultables au sein des bibliothèques de l'Assemblée nationale et du Sénat (sur autorisation) qui référencent, pour chaque parlementaire, la nature de ses interventions au sein des annales, du feuilleton, des impressions ou encore du Journal officiel. Le Sénat met à disposition quelques-unes de ces tables, et cela pour la période 1914-1920. La Chambre des députés propose pour sa part la table nominative de la onzième législature (1914-1919). Concernant les résultats électoraux, il est possible de trouver en ligne le Tableau des élections à la Chambre des députés pendant la onzième législature (1914-1919).

Mises en ligne dans le cadre des dossiers consacrés à la Grande Guerre, il faut souhaiter que les tables thématiques et nominatives ainsi que les tableaux des élections générales des autres mandatures puissent être prochainement rendus disponibles.

Enfin, il faut préciser que les fiches biographiques des parlementaires de la IIIe République sont consultables en ligne sur le site de chacune des deux assemblées :

  • Sur le site du Sénat, la recherche est possible par patronyme, par zone géographique ou encore par catégorie socioprofessionnelle. Il faut noter que la fiche de chaque sénateur propose les extraits des tables nominatives qui le concernent.
  • Sur le site de l'Assemblée nationale, la base Sycomore offre la possibilité d'une recherche par patronyme, département ou encore par législatures.
Carte postale. Collection particulière.

On le constate aisément, la documentation disponible s'avère particulièrement abondante et d'une grande richesse, au risque certain de s'y perdre. Toutefois, la possibilité de mener des recherches mot à mot dans presque tous les documents proposés donne la possibilité de surmonter cet obstacle et confère à la numérisation une réelle utilité scientifique que viennent en revanche modérer les lacunes, parfois importantes, qui demeurent à ce jour. L'important travail entrepris par les deux assemblées avec le concours de la Bibliothèque nationale de France se doit, quoiqu'il en soit, d'être salué et encouragé.

Matthieu BOISDRON