Les délibérations du conseil municipal

En France, la commune est la plus petite entité territoriale. Organisation à l’échelle humaine, elle représente un formidable observatoire des comportements des hommes et des femmes qui la composent. Pour se faire, l’historien dispose d’un véritable trésor d’archives : les délibérations du conseil municipal.

Carte postale. Collection particulière.

Depuis 1882, les citoyens français élisent un conseil municipal qui, lui-même, élit un maire. Si les élus ont l’obligation de se réunir une fois par trimestre, dans la pratique, ils se retrouvent généralement tous les mois. Lors de chaque assemblée, les membres du conseil règlent les affaires de la commune selon les prérogatives qui sont les leurs. Toutes leurs décisions sont alors consignées : budget, acquisition de biens communaux (tels les bâtiments scolaires…), financement de nouveaux équipements, emprunts réalisés par la mairie, travaux de voiries, subventions, dénominations de voies publiques et d’édifices communaux… Les délibérations communales sont donc essentielles pour qui souhaite étudier finement l’histoire de la commune. L’historien y verra notamment les différentes étapes de la modernisation des territoires, notamment en termes d’hygiène, de santé ou de confort. Mais en de hors de la passionnante histoire de l’urbanisme (que l’on prendra soin de compléter en consultant les archives cadastrales et en ayant recours aux cartes postales anciennes), les délibérations apportent également de précieux renseignements pour faire de l’histoire sociale. Et pour cause, les élus votent également les aides et les secours à tous les administrés qui en font la demande : les nécessiteux, les veuves, les orphelins, les « vieillards »… Ces aides sont nominatives, ce qui ne manquera pas d’intéresser les généalogistes qui cherchent à enrichir l’histoire de leur famille.

Les délibérations sont d’autant plus intéressantes qu’elles orientent le chercheur vers des sources plus précises : archives de la commune (on pense notamment aux dossiers préparatoires à ces précieuses délibérations qui, dans certaines grandes villes, sont conservés), fonds du cabinet du préfet mais aussi bulletin municipal et même, bulletin paroissial. Pour toutes ces raisons, les délibérations des conseils municipaux méritent d’être dépouillées. Elles nous paraissent même essentielles dans la perspective d’études monographiques. Toutefois, faut-il le préciser, ce type de travail peut devenir rapidement fastidieux. En effet, la plupart des délibérations du XXe siècle sont manuscrites et leur lisibilité dépend surtout de la graphie des rédacteurs. Cela est d’autant plus préjudiciable pour le lecteur à la recherche d’un nom propre. Qui plus est, pour qui s’intéresse à l’histoire de ses ancêtres, la recherche doit être menée de manière exhaustive puisqu’il n’existe pas d’entrée nominative.

Carte postale. Collection particulière.

Enfin, l’accès à cette source est parfois difficile puisqu’elle nécessite bien souvent le déplacement dans les différentes mairies. Certes, aujourd’hui, de plus en plus de municipalités dématérialisent leurs délibérations les plus récentes afin de les mettre à disposition de leurs administrés, directement depuis leurs ordinateurs (Hennebont, Quimper, …). En revanche, en dehors des grandes villes (Lorient, Rennes, Saint-Brieuc…), peu de communes numérisent les délibérations les plus anciennes, c'est-à-dire celles antérieures à l’an 2000. De ce fait, pour y accéder, le chercheur devra s’armer de patience et se rendre, en fonction des fonds collectés, soit dans les dépôts d’Archives départementales, soit – et surtout – dans les communes bretonnes qui conservent encore ces précieuses sources.

Yves-Marie EVANNO